Arrêté du 4 juillet 2005
Relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé.
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Syndicat National des Scientifiques Hospitaliers | SNSH CFE-CGC | Fonction Publique Hospitalière
Syndicat professionnel des personnels scientifiques, techniques, juridiques et recherche de la Fonction Publique Hospitalière (Licence, Master et Doctorat) – Titulaires ou contractuels – Catégories A, B, C. (Métiers de la recherche, du numérique, de l'informatique, Ingénieurs (tous métiers), Techniciens /sup. (tous métiers), Techniciens de Laboratoire de Biologie Médicale, (Bio)-informaticiens/statisticiens, kinésithérapeutes, psychologues, manipulateurs radio, orthoptistes, orthophonistes, préparateurs en pharmacie, prothésistes, radio-physiciens, dosimétristes, etc…)
Relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé.
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»Relative à l’organisation de la recherche clinique et au renforcement des personnels de recherche clinique. »
Résumé : Le développement de la recherche à l’hôpital constitue un impératif dont dépend la poursuite des avancées diagnostiques et thérapeutiques. Il implique la professionnalisation de la recherche clinique et la reconnaissance des personnels de recherche ainsi que la mise en place d’une organisation renouvelée, notamment par la création de départements ou de fédérations de la recherche clinique (1ère partie). Par ailleurs, un appel à projets est lancé en vue de la création de structures interrégionales de recherche clinique (2ème partie).
du 1er octobre 2003 relative à la mise en oeuvre du nouveau statut des praticiens attachés et praticiens attachés associés des établissements publics de santé, conformément aux dispositions du décret n° 2003-769 du 1er août 2003
Arrêté du 21 août 2003 « relatif aux émoluments des praticiens attachés et des praticiens attachés associés »