Auteur/autrice : snsh
Le titre de Docteur n’appartient pas aux médecins
Nous vous invitons à vous rendre sur le blog du Professeur Hervé CAUSSE, Prof. Docteur Habilité en Droit privé et Sciences criminelles, lequel reprend dans un article intitulé « Le titre de « docteur » n’appartient pas aux médecins ! N’est pas « docteur » qui veut et qui l’est a son honneur ! Mise au point sur le titre de docteur ou l’histoire d’une méprise publique avec la médecine » une décision de cette haute juridiction qu’est la Cour de Cassation criminelle (20 janvier 2009, n° 07-88122).
Décret no 2005-1237 du 28 septembre 2005
Relatif aux modalités d’attribution aux fonctionnaires et aux agents non titulaires du congé de représentation.
NOR : FPPA0500056D
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Arrêté du juillet 2005 : émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux
Arrêté du 4 juillet 2005 « Relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé » (PU-PH, MCU-PH, AHU) »
Arrêté du 4 juillet 2005
Relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé.
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Circulaire DHOS 252 du 26 mai 2005
»Relative à l’organisation de la recherche clinique et au renforcement des personnels de recherche clinique. »
Résumé : Le développement de la recherche à l’hôpital constitue un impératif dont dépend la poursuite des avancées diagnostiques et thérapeutiques. Il implique la professionnalisation de la recherche clinique et la reconnaissance des personnels de recherche ainsi que la mise en place d’une organisation renouvelée, notamment par la création de départements ou de fédérations de la recherche clinique (1ère partie). Par ailleurs, un appel à projets est lancé en vue de la création de structures interrégionales de recherche clinique (2ème partie).
Circulaire DHOS/M2 n° 2003-462
du 1er octobre 2003 relative à la mise en oeuvre du nouveau statut des praticiens attachés et praticiens attachés associés des établissements publics de santé, conformément aux dispositions du décret n° 2003-769 du 1er août 2003
Arrêté du 21 août 2003 : émoluments des praticiens attachés (associés)
Arrêté du 21 août 2003 « relatif aux émoluments des praticiens attachés et des praticiens attachés associés »
(Source : www.legifrance.gouv.fr)