20 mars 2015
Question écrite de Mme Dominique NACHURY à Mme Najat VALLAUD-BELKACEM
Question écrite de Mme Dominique NACHURY, Député à Mme Najat VALLAUD BELKACEM Ministre de l’Education Nationale…
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Catégorie : Questions écrites au Gouvernement
20 mars 2015
Question écrite de M. Hubert FALCO à Mme Marisol TOURAINE
Question écrite de M. le Sénateur Hubert FALCO, ancien Ministre, à Mme Marisol TOURAINE, Ministre de…
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13 mars 2015
M. Daniel BOISSERIE interpelle Mme Marisol TOURAINE
Le Député Daniel BOISSERIE vient de nous informer être intervenu auprès de Mme Marisol TOURAINE –…
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12 mars 2015
Reconnaissance du doctorat non médical : Daniel Laurent interpelle Marisol Touraine
Doctorat · Sénat · Action nationale SNSH Reconnaissance du doctorat non médical : Daniel Laurent interpelle…
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12 mars 2015
Reconnaissance du doctorat en biologie : Philippe Adnot soutient le SNSH et interpelle Marisol Touraine
Doctorat · Sénat · Action nationale SNSH Reconnaissance du doctorat en biologie : Philippe Adnot soutient…
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13 octobre 2014
Docteurs en sciences contractuels : quand plusieurs ministères répondaient presque mot pour mot aux mêmes revendications : Les Minist(è)res « Copier-Coller »
Archive SNSH · octobre 2014 · actualisée en 2026 Docteurs en sciences contractuels : quand plusieurs…
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6 décembre 2012
Docteurs en Sciences dans la FPH : la réponse de Marylise Lebranchu aux députés en 2012
Archives SNSH · Réponses ministérielles · Doctorat Docteurs en Sciences dans la FPH : la réponse…
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25 septembre 2012
Question écrite au Gouvernement par M. le Député Laurent Grandguillaume
Question N° : 5241 Ministère interrogé > Réforme de l’État, décentralisation et fonction publique Question publiée…
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3 août 2012
Question écrite au Gouvernement par M. le Député François Sauvadet
Question N° : 2079 Ministère interrogé > Réforme de l’État, décentralisation et fonction publique Question publiée…
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12 juillet 2012
Question écrite au Gouvernement par le Sénateur Alain Houpert
Vous n’êtes pas sans savoir que le Sénateur HOUPERT avait saisi , sous la 13ème législature, le Gouvernement…
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